Aviso legal
1. Éditeur du site
-
Nom / Dénomination sociale : Bijoux Bravo
-
Statut : Micro-entreprise
-
Adresse : 3 Avenue de Tübingen 13090 Aix en Provence
-
SIRET : 10030941800018
-
RCS : 100 309 418 R.C.S. Aix-en-Provence
-
Email : [Adresse email de contact]
- TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Hébergeur
-
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Email : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613‑241‑2828
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
-
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, icônes) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
-
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
4. Données personnelles
-
Conformément au RGPD, les données collectées sur ce site sont utilisées uniquement pour :
-
la gestion des commandes
-
la relation client
-
l’envoi d’informations commerciales si le client y a consenti
-
-
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données via [adresse email].
-
Pour en savoir plus, consulter la Politique de confidentialité.
5. Cookies
-
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic.
-
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
6. Responsabilité
-
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des :
-
dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
-
retards ou erreurs dans la livraison des commandes
-
interruption du site pour maintenance ou force majeure
-
7. Loi applicable et juridiction
-
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
-
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de la micro-entreprise.