Legal notice

1. Éditeur du site

  • Nom / Dénomination sociale : Bijoux Bravo

  • Statut : Micro-entreprise

  • Adresse :  3 Avenue de Tübingen 13090 Aix en Provence

  • SIRET : 10030941800018

  • RCS : 100 309 418 R.C.S. Aix-en-Provence

  • Email : [Adresse email de contact]

  • TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
    Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
    Email : assistance@shopify.com
    Téléphone : +1 613‑241‑2828
    Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

  • L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, icônes) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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7. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de la micro-entreprise.